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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODUS VIN
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MAISON ARMAND ROUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAISON ARMAND ROUX
MODUS VIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1490809
Date de dépôt :
27/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2028

Présentation de la marque MAISON ARMAND ROUX

Déposée le 27 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODUS VIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISON ARMAND ROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODUS VIN domicilié(e) 35 rue de Bordeaux - 33290 - PAREMPUYRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 476 792 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque MAISON ARMAND ROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MAISON ARMAND ROUX arrivera à expiration en date du 27 septembre 2028.

MODUS VIN a également déposé les autres marques suivantes : SERAME , ARMAND ROUX , FONTVILLAC , MARQUIS D'EXEA , L'ÉPAYRIÉ , CAROUSEL , , VERDILLAC


MODUS VIN, Société par actions simplifiée - 35 rue de Bordeaux - 33290 - PAREMPUYRE - France - SIREN 418476792


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2123945 - Publication au BOPI 1998-44

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379647 - Publication au BOPI 2008-07-18

Inscription le 5 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°250922 - Publication au BOPI 1998-03-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 26 juillet 2006 - Changement d'adresse n°437757 - Publication au BOPI 2006-07-26

Inscription le 19 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°733060 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-19

Renouvellement sans limitation le 31 août 2018 n°2691713 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-08-31

Vins, spiritueux et liqueurs.